CH AEV, 3510-1988/57, 1.2.13.5 Commune de St-Maurice, 1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1988/57, 1.2.13.5
Titre:Commune de St-Maurice

Dates

Période de création:1983

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 7 sous-dossiers :

Dossier 1.2.13.5/1 : Café du Commerce (1983)
Dossier 1.2.13.5/2 : Cantine à l'occasion de la fête bas-valaisanne de gym, 14-15 mai (1983)
Dossier 1.2.13.5/3 : Demande d'annulation d'une patente boissons à St-Maurice (1983)
Dossier 1.2.13.5/4 : Café-restaurant "Le Buffet de la Gare" (1983)
Dossier 1.2.13.5/5 : Café-restaurant du Motel Inter Alps (1983)
Dossier 1.2.13.5/6 : Café-restaurant "Pizzeria Napoli", ex "Les Arcades" (1983)
Dossier 1.2.13.5/7 : Camping "Relais du Bois-Noir", renoncement à la patente pour camping (1983)
Contient aussi:Le dossier 1.2.13.5/7 contient un recours au Conseil d'État

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=374741
 

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