CH AEV, 3510-1988/57, 2.2.4 Patentes des commerces itinérants et forains - exploitants du Bas-Valais, 1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1988/57, 2.2.4
Titre:Patentes des commerces itinérants et forains - exploitants du Bas-Valais

Dates

Période de création:1986

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 30 sous-dossiers :

District de Martigny :
Dossier 2.2.4/1 : Association Morija, autorisation de vente de produits divers pour un particulier de Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/2 : Boutique Aziatica, patente journalière de déballage, Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/3 : Demande d'une patente pour la vente par un particulier de Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/4 : Fondation Alschwill, autorisation pour l'organisation d'un jeu du jambon au comptoir de Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/5 : Fondation Pierre Gianadda, demande de patentes pour Septembre Musical 1986, Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/6 : Grands Magasins "à l'Innovation" Martigny, demandes d'autorisations et patentes diverses (1986)
Dossier 2.2.4/7 : Pro Senectute Fondation pour la Vieillesse Valais, Martigny, demande d'autorisations pour l'organisation de jeux à la Foire du Valais à Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/8 : Renouvellement d'une patente de colportage pour un ressortissant de Martigny assurant la vente d'Handicap Magazine, Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/9 : Société d'Aviculture, Cuniculture et de Colombophilie de Martigny et environs, demande d'autorisation pour organiser un jeu du lapin au comptoir de Martigny (1986)
Dossier 2.2.4/10 : Société Coopérative Migros Valais, Martigny, Liste des locations encaissées en 1985 (1986)

District d'Entremont :
Dossier 2.2.4/11 : Comité d'organisation Fête de la Mi-été, Hôtel Mauvoisin, Mauvoisin (commune de Bagnes), autorisation pour une "Roue de la Chance" (1986)
Dossier 2.2.4/12 : Kiosque à fruit à Bovernier, exploité par un habitant d'Orsières, demande de patente (1986)
Dossier 2.2.4/13 : Kiosque à fruits en bordure de la route du Gd-St-Bernard en aval de Lidddes, exploité par un habitant d'Orsières, demande de patente (1986)

District de St-Maurice :
Dossier 2.2.4/14 : Demande d'autorisation pour la vente de gâteaux et de vin chaud sur la voie publique pour la classe 3c de l'école de commerce de Martigny par un élève de Dorénaz (1986)
Dossier 2.2.4/15 : Demande de patentes de déballagiste par un habitant d'Évionnaz (1986)
Dossier 2.2.4/16 : Chablais Racing Team, Massongex, 1ère exposition régionale de la voiture de compétition à Monthey du 17 au 19 mai 1986 (1986)
Dossier 2.2.4/17 : Mélodi'ac, le club d'accordéonistes de Saint-Maurice et environs, Saint-Maurice, demande d'autorisation pour l'organisation d'un jeu (1986)
Dossier 2.2.4/18 : Paroisse catholique romaine de St-Maurice, organisation de jeux et stands dans le cadre de la fête de paroisse, demande d'autorisation (1986)
District de Monthey :
Dossier 2.2.4/19 : Demande d'une patente de déballage - étalage par un habitant de Collombey + ristourne (Commune de Collombey-Muraz) (1986)
Dossier 2.2.4/20 : Demandes de renouvellement de patentes de forain pour un habitant de Collombey-Clos Novex (Commune de Collombey-Muraz) (1986)
Dossier 2.2.4/21 : Demandes de renouvellement de patentes de forain et jeu de tir par un habitant de Collombey (Commune de Collombey-Muraz) (1986)
Dossier 2.2.4/22 : Office du tourisme de Champéry, fête du mouton 1986 - dimanche 27 juillet, demande d'autorisations pour jeux, Champéry (1986)
Dossier 2.2.4/23 : Association Morija, autorisations de vente de produits divers en faveur d'un orphelinat accordées à 2 habitants de Monthey (1986)
Dossier 2.2.4/24 : Cram, Centre de rencontre et d'amitié montheysan, Monthey, spectacle du groupe "Coke Tale" le samedi 1 février, demande de patente journalière (1986)
Dossier 2.2.4/25 : Demande d'une patente journalière pour la vente de cartes postales par un habitant de Monthey (1986)
Dossier 2.2.4/26 : Demande de patente pour commerce ambulant par un habitant de Monthey (1986)
Dossier 2.2.4/27 : Demande de renouvellement d'une patente pour confiserie pour une personne domiciliée à Monthey (1986)
Dossier 2.2.4/28 : Demandes de renouvellement de patentes de forains par 2 habitants de Monthey (1986)
Dossier 2.2.4/29 : Demande de renouvellement de patente de déballage-étalage par un habitant des Évouettes (Commune de Port-Valais) (1986)
Dossier 2.2.4/30 : Demande d'autorisation pour la vente d'autocollants pacifistes "Plus de guerre sur la terre" nécessitant une patente par un groupe de jeunes de Troistorrents (1986)
Contient aussi:Les dossiers contiennent des patentes et les demandes afférentes, ainsi que le correspondance les concernant. Ils contiennent aussi quelques fois des photos des personnes demandant la patente.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=374896
 

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