CH AEV, AVE, 2019/24, 2.1.1.5 Procès-verbaux des assemblées générales, 1965-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 2.1.1.5
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales

Dates

Période de création:1965 - 1983

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Règlement sur les primes de fidélité, liste des membres (1978), statuts remaniés (1978 et 1982) et réunion extraordinaire des entreprises du Valais central (7 avril 1982)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2

Zone des notes

Notes:Deux assemblées générales par année (au printemps et en automne)***Les procès-verbaux des assemblées générales de 1967-1968, 1971 et 1977-1981 sont manquants.***Le brouillon de l'assemblée du 7 avril 1982 de la réunion extraordinaire des entreprises du Valais central est conservé, car il n'existe pas d'autre version de ce document.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1983
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384021
 

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