CH AEV, AVE, 2019/24, 2.1.1.6 Procès-verbaux des assemblées générales, 1984-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 2.1.1.6
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales

Dates

Période de création:1984 - 2002

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 6 sous-dossiers:

Boîte 2:

2.1.1.6/1: 1984-1987
2.1.1.6/2: 1988-1990
2.1.1.6/3: 1991-1993
2.1.1.6/4: 1994

Boîte 3:

2.1.1.6/5: 1995-1998
2.1.1.6/6: 1999-2002
Contient aussi:Le sous-dossier portant la cote 2.1.1.6/4 contient des documents relatifs au projet AVE 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2-3

Zone des notes

Notes:Deux assemblées générales par année (au printemps et en automne)***Procès-verbaux en allemand: 1990-1997, sauf le procès-verbal de printemps 1992 et le procès-verbal d'automne 1996.***Il manque les procès-verbaux d'automne 1997 et 2002 en français.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2002
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384022
 

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