CH AEV, AVE, 2019/24, 13.1.10.2 Procès-verbaux et correspondance générale, 1997-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 13.1.10.2
Titre:Procès-verbaux et correspondance générale

Dates

Période de création:1997 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:41

Zone des notes

Notes:Certains procès-verbaux abordent des problématiques liées à la Commission paritaire ou au Fonds paritaire.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384309
 

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