CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.3.1 Correspondance générale, affaires traitées, amendes, horaires de chantiers et documentation, 1986-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.3.1
Titre:Correspondance générale, affaires traitées, amendes, horaires de chantiers et documentation

Dates

Période de création:1986 - 2002

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Rapport sur la séance tenue par une délégation des Parties contractantes à la Convention collective de travail du bâtiment et du génie civil du canton du Valais concernant le secrétariat de la Commission paritaire du bâtiment et du génie civil du canton du Valais, la liste des contrôles d'entreprises effectués depuis 1990 et la liste des constructions personnelles affiliées à la Caisse valaisanne d'allocations familiales de l'industrie du bâtiment et du génie civil (CAFIB) de 1996 à 1999

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:120
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2032
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384707
 

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