CH AEV, ABS, Tir. 2/80 Décret en faveur de la Bourgeoisie, au sujet de l'étang de "Pradename" et du pâturage dans la forêt de Maragnénaz., 23.09.1806 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, Tir. 2/80
Titre:Décret en faveur de la Bourgeoisie, au sujet de l'étang de "Pradename" et du pâturage dans la forêt de Maragnénaz.

Dates

Période de création:23/09/1806

Support

Support / Träger:Papier timbré
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Format larg. x H (cm):16,5x21

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Charles Antoine Bonvin, curial (signature).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
Langue:Allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1806
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=390462
 

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