CH AEV, ABS, Tir. 11/33 Ordre donné aux propriétaires riverains de la Borgne d'en nettoyer le cours. Ordre donné à tout propriétaire de biens au bord de la Borgne de nettoyer le cours de l'eau et de mettre toutes les pierres, le bois et les troncs qui gêneraient le libre passage de l'eau sur les b

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, Tir. 11/33
Titre:Ordre donné aux propriétaires riverains de la Borgne d'en nettoyer le cours. Ordre donné à tout propriétaire de biens au bord de la Borgne de nettoyer le cours de l'eau et de mettre toutes les pierres, le bois et les troncs qui gêneraient le libre passage de l'eau sur les berges. Ce travail doit être fait jusqu'au 14 novembre, sous peine de 3 livres d'amende. Liste des propriétaires concernés.

Dates

Période de création:24/10/1642

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier de 4 feuillets non cousu
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Format larg. x H (cm):18x27

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Nicolas de Torrenté, secrétaire de la ville de Sion (signature).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11
Langue:Allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1642
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=391026
 

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