CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 16.1/16 Expropriations et soumissions (D-S), 1956-1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 16.1/16
Titre:Expropriations et soumissions (D-S)

Dates

Période de création:1956 - 1959

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séparations du classeur d'origine ont été conservées, seules les séparations vides ont été supprimées. La première séparation contient la table des matières:
D. Soumissions bassins
E. (?)
F. (pas de titre)
G. (pas de titre)
H. (pas de titre)
IJ. (pas de titre)
K. Soumissions clôtures
L. (pas de titre)
M. (pas de titre)
N. (pas de titre)
O. (pas de titre)
PQ. (pas de titre)
R. (pas de titre)
S. Soumissions I étape

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:27
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2059
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=396109
 

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