CH AEV, AC Bramois Suppl. 3, R 31 Impôts : listes des impôts des forains hors du canton, des impôts des forains du canton, des impôts des domiciliés, des impôts des commerces et industries, des taxes d'exemption du service du feu, des locations des bords du canal et des marais, des irrigations des

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bramois Suppl. 3, R 31
Titre:Impôts : listes des impôts des forains hors du canton, des impôts des forains du canton, des impôts des domiciliés, des impôts des commerces et industries, des taxes d'exemption du service du feu, des locations des bords du canal et des marais, des irrigations des prairies.

Dates

Période de création:1956

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 livre non-paginé
Format larg. x H (cm):21 x 30

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2056
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=398716
 

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