CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, D 4.4/3 Grand cottet ou registre des contribuables: immeubles, capitaux, rentes, commerce et industrie, taxe de ménage, exemption du service du feu, abonnements à l’eau à domicile, contribution pour râpes et bas-communs, bois livré, bétail alpé, intérêts, dégrè

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, D 4.4/3
Titre:Grand cottet ou registre des contribuables: immeubles, capitaux, rentes, commerce et industrie, taxe de ménage, exemption du service du feu, abonnements à l’eau à domicile, contribution pour râpes et bas-communs, bois livré, bétail alpé, intérêts, dégrèvements, quote générale

Dates

Période de création:1950 - 1953

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre
Format larg. x H (cm):26x36

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Hors boîte

Zone des notes

Notes:91 pages sont utilisées.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2053
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=417448
 

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