CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.2.1/3 Correspondance, rapports et procès-verbaux, 1947-1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.2.1/3
Titre:Correspondance, rapports et procès-verbaux

Dates

Période de création:1947 - 1967

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient notamment: un rapport sur les remaniements parcellaires de la plaine de Vouvry (654 ha) et du territoire de Miex (118 ha) en vue de l’obtention d’un subside fédéral plus élevé (28.08.1947); une correspondance de la Commune de Vouvry adressée au Service cantonal des améliorations foncières lui soumettant le programme des travaux pour l’hiver 1948-1949 (plaine et Miex) et contenant lesdits programme (02.10.1948); une correspondance avec le Registre foncier de l’arrondissement de Monthey et pièces relatives aux échanges et réunions de parcelles, conventions, dévolutions et actes de radiation [certainement incomplet] (1949-1952); une notice historique au sujet des remaniements parcellaires de la Commune de Vouvry, sans signature ni date (avant 1951).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:29
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1997
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=417516
 

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