CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.4/1 Correspondance, plans et listes, 1949-1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.4/1
Titre:Correspondance, plans et listes

Dates

Période de création:1949 - 1965

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient notamment: des listes des ancien et nouvel états du regroupement de Prélagine incluant les plans du remaniement parcellaire de Prélagine (1949-1950); 1 cahier "Prélagine, le Cormat, Pramefan" listant les regroupements des parcelles (08.1949); une correspondance d’Albert Schelling et Cie, Fabrique de cartons, au sujet de la suppression d’une dévestiture non inscrite au registre foncier, mais figurant sur le plan de la Commune de Vouvry sur les parcelles 540 à 543 incluant un plan (1954-1964); un rapport concernant la mensuration du remaniement parcellaire de la plaine et Tanay par le Service technique du registre foncier cantonal (07.1961).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:31
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2065
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=417761
 

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