CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.5.2.1/1 Situations des travaux et situation comptable, 1948-1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 2.5.2.1/1
Titre:Situations des travaux et situation comptable

Dates

Période de création:1948 - 1962

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Situations des travaux exécutés pour le remaniement de Miex (en date des 31.12.1948, 31.08.1949, 31.10.1950, 30.11.1952, 31.10.1957 et situation définitive) (1948-1957); situation comptable du remaniement parcellaire de Miex arrêtée au 30.06.1962 (30.06.1962).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:32
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2062
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=417777
 

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