CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/10 Lettres de surannation. Louis [XIV], roi de France et de Navarre, écrit à la Chambre des Comptes à Dijon. Il rappelle les lettres de noblesse accordées, en mars 1712, à Jacques Arnaud, fils de Joseph de Kalbermatten, chevalier, trésorier de Sion, Jean Antoine, fils d'A

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/10
Titre:Lettres de surannation. Louis [XIV], roi de France et de Navarre, écrit à la Chambre des Comptes à Dijon. Il rappelle les lettres de noblesse accordées, en mars 1712, à Jacques Arnaud, fils de Joseph de Kalbermatten, chevalier, trésorier de Sion, Jean Antoine, fils d'Antoine de Kalbermatten, secrétaire de la ville de Sion, Arnaud, fils de Jacques de Kalbermatten, bourgmestre et syndic de la ville de Sion, Jean Pierre, fils d'Etienne de Kalbermatten, secrétaire de justice de Sion, Jean Barthélemy, fils de Pierre Maurice de Kalbermatten, banneret du dizain de Sion et Joseph, fils de Joseph de Kalbermatten, qui se trouvent surannées, et demande leur enregistrement pour leur redonner pleine validité.

Dates

Période de création:31/07/1713
Lieu:Château de Marly.

Support

Support / Träger:Parchemin
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Description de sceau:Sceau de cire jaune, dont le relief est atténué, pendant sur cordelette de lin, à gauche
État de conservation:Ravaudage, en bas à droite.

Zone du contexte

Signature:Louis [XIV, roi de France]; [Jean Baptiste] Colbert.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Documents scellés 1
Langue:Français
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir copie:
CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/11 Lettres de surannation. Louis [XIV], roi de France et de Navarre, écrit à la Chambre des comptes à Dijon. Il rappelle les lettres de noblesse accordées, en mars 1712, à Jacques Arnaud, fils de Joseph de Kalbermatten, chevalier, trésorier de Sion, Jean Antoine, fils d'A
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1713
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=421973
 

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