CH AEV, 5710-1990/32, 5.2.2.1 / 3 Financement des hôpitaux, initiative des caisses- maladies, commission extra-parlementaire : correspondance, copie de procès-verbaux, projet modificatif, rapport final au Conseil d'Etat, 1983-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 5.2.2.1 / 3
Cotes anciennes:369
Titre:Financement des hôpitaux, initiative des caisses- maladies, commission extra-parlementaire : correspondance, copie de procès-verbaux, projet modificatif, rapport final au Conseil d'Etat

Dates

Période de création:1983 - 1988

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:67
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2018
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=426133
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne