CH AEV, AC Vétroz, D 24 Créance en faveur de la Banque du Valais érigée contre la commune de Vétroz, reçue par Joseph Tissières, notaire à Saint-Léonard, acquittée à M. L. Mosoni à Saint-Pierre-de-Clages, le 30 novembre 1881., 16.02.1872 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 23 Pétition de 25 personnes de Vétroz contre les comptes municipaux, surtout à cause du puits de Magnot., 12.02.1871 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 24 Créance en faveur de la Banque du Valais érigée contre la commune de Vétroz, reçue par Joseph Tissières, notaire à Saint-Léonard, acquittée à M. L. Mosoni à Saint-Pierre-de-Clages, le 30 novembre 1881., 16.02.1872 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 25 Créance au profit de Monsieur Chervaz, prieur de Vétroz, contre la commune de ce nom, soldée au chanoine Roullier, procureur de l'Abbaye, le 24 janvier 1891., 03.12.1872 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 24

Titre:

Créance en faveur de la Banque du Valais érigée contre la commune de Vétroz, reçue par Joseph Tissières, notaire à Saint-Léonard, acquittée à M. L. Mosoni à Saint-Pierre-de-Clages, le 30 novembre 1881.

Dates
Période de création:	16/02/1872
Dates éparses:	30/11/1881

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1902

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43326

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 24 Créance en faveur de la Banque du Valais érigée contre la commune de Vétroz, reçue par Joseph Tissières, notaire à Saint-Léonard, acquittée à M. L. Mosoni à Saint-Pierre-de-Clages, le 30 novembre 1881., 16.02.1872 (Document)

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