CH AEV, AC Vétroz, D 28 Créance en faveur de Monsieur le curé Joseph Bonvin à Bramois, contre la commune de Vétroz, reçue par le notaire Louis Favre, domicilié à Sion, acquittée le 14 février 1891., 22.10.1877 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 27 Au sujet des valeurs dues à cause du rachat des portions des îles. Obligation souscrite en faveur du receveur de l'Etat J.-I. Pfammatter, par la commune de Vétroz, en décharge de celle de Conthey, avec quittance du 12 janvier 1875., 1874-1875 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 28 Créance en faveur de Monsieur le curé Joseph Bonvin à Bramois, contre la commune de Vétroz, reçue par le notaire Louis Favre, domicilié à Sion, acquittée le 14 février 1891., 22.10.1877 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 29 Jugement du Conseil d'Etat dans le différend mû entre la commune de Vétroz et Joseph-Marie Cudrey de Magnot de Vétroz., 01.07.1878 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 28

Titre:

Créance en faveur de Monsieur le curé Joseph Bonvin à Bramois, contre la commune de Vétroz, reçue par le notaire Louis Favre, domicilié à Sion, acquittée le 14 février 1891.

Dates
Période de création:	22/10/1877
Dates éparses:	14/02/1891

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1907

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43331

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 28 Créance en faveur de Monsieur le curé Joseph Bonvin à Bramois, contre la commune de Vétroz, reçue par le notaire Louis Favre, domicilié à Sion, acquittée le 14 février 1891., 22.10.1877 (Document)

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