CH AEV, AC Vétroz, D 45zb Bordereau au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz contre Pierre-Michel Bornet de Nendaz, accompagnée de l'acte délivré en grosse oblligation reçu par le notaire Jean-François Délèze de Nendaz., 15.07.1887 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 45 Bordereaux au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz, 1876-1887 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 45za Bordereau au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz contre François Copey de Magnot., 07.01.1886 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 45zb Bordereau au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz contre Pierre-Michel Bornet de Nendaz, accompagnée de l'acte délivré en grosse oblligation reçu par le notaire Jean-François Délèze de Nendaz., 15.07.1887 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 45zbbis Minute du notaire Délèze de Nendaz., 02.12.1887 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 45zb

Titre:

Bordereau au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz contre Pierre-Michel Bornet de Nendaz, accompagnée de l'acte délivré en grosse oblligation reçu par le notaire Jean-François Délèze de Nendaz.

Dates
Période de création:	15/07/1887

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1987

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43410

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 45zb Bordereau au profit de la Fabrique de l'Eglise de Vétroz contre Pierre-Michel Bornet de Nendaz, accompagnée de l'acte délivré en grosse oblligation reçu par le notaire Jean-François Délèze de Nendaz., 15.07.1887 (Document)

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