CH AEV, 2300-2022/74 Mensuration officielle pour les communes de Montana et de Randogne, 1929-2018 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2022/74
Titre:Mensuration officielle pour les communes de Montana et de Randogne
Période de création:1929 - 2018

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:33 boîtes Tourbillon
7 cartables à plans
2 rouleaux de plans
19 plaques en aluminium
21 registres

Le nombre d'unités matériel est susceptible d'être modifié lors du reconditionnement final.

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2022/74
Date d'entrée:14/11/2022
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2022/00074 Service de la géoinformation (Sion) (1929-2018)

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Lors du traitement, les éléments ont été évalués par le mandataire en concertation avec le SGI. Les éléments éliminés ont fait l'objet de deux bordereaux (BE 2300-2022-E Montana 20220827 et BE 2300-2022-F Randogne 20221003).
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le modèle de plan de conservation et d'archivage de la Confédération. Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2018
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=434132
 

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