CH AEV, 2300-2023/2 Mensuration officielle pour la commune de Grimisuat, 1946-2019 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/2
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Grimisuat
Période de création:1946 - 2019

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:15 boîtes tourbillon, 1 rouleau à plan, 3 cartables à plan

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Grimisuat.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Type d'entrée:Versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes d'archives et registres au 2 B 40/1
Plans et documents hors format au 3 C 49/3/23-24

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=436475
 

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