CH AEV, AC Vétroz, B 2a Minutes de Pierre-Joseph Germanier, notaire., 1815-1841 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vétroz, B 2a
Titre:Minutes de Pierre-Joseph Germanier, notaire.

Dates

Période de création:1815 - 1841

Support

Type de documents d'archives:31 pièces, essentiellement des cahiers et quelques feuilles volantes (numérotées 1-31 et réparties en 3 fourres).

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:N° 7: la couverture est un acte sur parchemin en latin, portant le seing manuel du notaire
N° 21: la couverture des minutes de 1835 contient une patente en faveur du pintier Frédéric Gaillard avec une taxe de 8 francs datée du 16 juillet 1933
Contient aussi d'autres patentes concernant la chasse
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1941
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43450
 

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