CH AEV, 2300-2023/3 Mensuration officielle pour la commune de Lalden, 1966-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/3
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Lalden
Période de création:1966 - 2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 boîtes tourbillons, 1 cartable et 1 rouleau a plan, 1 registre

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Lalden.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Type d'entrée:Versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 40/1
Plans et documents hors format 3 C 49/3/22

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=435751
 

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