CH AEV, AC Vétroz, E 43 Traité relatif à l'emprunt contracté par l'Etat du Valais pour le compte des communes chargées du diguement du Rhône et de ses affluents, quittance donnée le 23 juin 1896 à Monsieur le président J. Penon, par le Département des finances., 28.11.1867 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, E Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements., 1841-1899 (Série)
        
        CH AEV, AC Vétroz, E 42 Contrat passé entre les communes d'Ardon et de Vétroz et l'Etat du Valais, pour l'exécution des travaux de l'Iserne., 16.11.1867 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, E 43 Traité relatif à l'emprunt contracté par l'Etat du Valais pour le compte des communes chargées du diguement du Rhône et de ses affluents, quittance donnée le 23 juin 1896 à Monsieur le président J. Penon, par le Département des finances., 28.11.1867 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, E 44 Décomptes de travaux pour la correction du Rhône approuvés par le Département des ponts et chaussées le 28 janvier 1868, pour les communes d'Ardon et de Sion et Vétroz., 31.12.1867 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, E 43

Titre:

Traité relatif à l'emprunt contracté par l'Etat du Valais pour le compte des communes chargées du diguement du Rhône et de ses affluents, quittance donnée le 23 juin 1896 à Monsieur le président J. Penon, par le Département des finances.

Dates
Période de création:	28/11/1867

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1897

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43603

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, E 43 Traité relatif à l'emprunt contracté par l'Etat du Valais pour le compte des communes chargées du diguement du Rhône et de ses affluents, quittance donnée le 23 juin 1896 à Monsieur le président J. Penon, par le Département des finances., 28.11.1867 (Document)

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