CH AEV, 2300-2022/3, 6286.1 Mensuration, 1966-2013 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2022/3, 6286.1
Titre:Mensuration
Période de création:1966 - 2013

Zone des notes

Notes:Concernant la série 6286.1.13, Plan du registre foncier (Plaques en aluminium), voir le fonds 2320-2013/17.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=438397
 

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