CH AEV, 2300-2023/32 Mensuration officielle pour la commune de Veyras, 1962-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/32
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Veyras
Période de création:1962 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 boîtes + plans

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Veyras.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:La sous-série 6250.1.4 a été déclarée perdue. Voir la remarque suivante transmise par Brigitte Kalbermatten le 8 février 2023 : « Selon la discussion du 14 juillet 2008 avec Stéphane Clavien et Claude Tscherrig, le bureau Rudaz et Partner SA/AG ne possède plus le calcul des points fixes planimétriques (PFP) du lot 1 qui est déclaré perdu. ».

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 42/2

Plans et documents hors format au 3 C 50/1/4-5
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=439651
 

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