CH AEV, 2300-2023/33 Mensuration officielle pour la commune de Venthône, 1933-2018 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/33
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Venthône
Période de création:1933 - 2018

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 boîtes et 2 registres + plans

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Venthône.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 42/2

Plans et documents hors format au 3 C 50/1/9 et 3 C 50/1/12
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les plans sur aluminium de cette commune se trouvent dans le versement CH AEV, 2320-2013/17.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2018
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=442985
 

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