CH AEV, 2300-2023/49 Mensuration officielle pour la commune de Trient, 1928-2022 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/49
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Trient
Période de création:1928 - 2022

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 boîtes et 4 registres + 2 cartables à plans

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Trient.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les plans sur aluminium voir les versements CH AEV, 2300-2023/25.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=445509
 

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