CH AEV, 2300-2023/42 Plaques en aluminium de la mensuration cadastrale dressées par les géomètres officiels, 20. sc. (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/42
Titre:Plaques en aluminium de la mensuration cadastrale dressées par les géomètres officiels
Période de création:20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:110 plans sur aluminium

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle.
Historique archivistique:En raison du support, les plaques n'ont pas pu être identifiées à l'aide d'une cote. Leur identification se fait par le nom de la commune, puis par le numéro de feuille.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2023/42
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Par commune, puis par numéro de feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3C 46/1/5 - 3 C 46/2/7

Les emplacements sont indiqués au niveau du dossier.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:CH AEV, 2300-2018/46
CH AEV, 2320-2013/17
CH AEV, 2300-2020/58
CH AEV, 2300-2023/25

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=444546
 

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