CH AEV, 2300-2023/63 Mensuration officielle pour la commune de Port-Valais, 1913-2023 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/63
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Port-Valais
Période de création:1913 - 2023

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:13 boîtes d’archives Tourbillon, 14 registres, 3 cartables à plan

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Port-Valais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 47/4 - 2 B 48/1.

Plans et documents hors format au 3 C 49/2/19 - 3 C 49/2/24
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=450618
 

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