CH AEV, 2300-2023/72 Mensuration officielle pour la commune de Saillon, 1923-2022 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/72
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Saillon
Période de création:1923 - 2022

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Saillon.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîtes et registres au 2 B 48/1.

Plans et documents hors format au 3 C 49/1/1 - 3 C 49/1/4

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=454878
 

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