CH AEV, 2300-2023/72, 6140.1.14 Protocole de l'ajustement pour la digitalisation, 1998-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/72, 6140.1.14
Titre:Protocole de l'ajustement pour la digitalisation

Dates

Période de création:1998 - 2007

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 2 :

6140.1.14/1 Protocole de l'ajustement pour la digitalisation; lot 4 1998
6140.1.14/2 Transformation diagnostique, plan des vecteurs; 1:5'000; lot 5 2007

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455049
 

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