CH AC Sion, Acg 28 Séance du Conseil général du 23.10.1958, 1958 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 28
Titre:Séance du Conseil général du 23.10.1958

Dates

Période de création:1958
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant la convention passée avec la Bourgeoisie concernant la participation aux charges scolaires communales
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.05 au 10.08.1958
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le règlement sur la pose de distributeurs automatiques en ville
Rapport de la commission de développement sur le projet de règlement communal concernant les distributeurs automatiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1958
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455564
 

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