CH AC Sion, Acg 29 Séance du Conseil général du 05.12.1958, 1958 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 29
Titre:Séance du Conseil général du 05.12.1958

Dates

Période de création:1958
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.09 au 31.12.1958
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les modifications apportées au règlement communal des constructions
Message concernant un emprunt de Fr. 1000000
Rapport de la commission de développement sur le tourisme en ville de Sion
Rapport de la commission de développement sur le projet de règlement communal concernant les distributeurs automatiques
Postulat concernant le travail des ouvriers du service de la voirie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1958
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455565
 

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