CH AC Sion, Acg 42 Séance du Conseil général du 22.12.1961, 1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 42
Titre:Séance du Conseil général du 22.12.1961

Dates

Période de création:1961
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le règlement sur la fourniture de l'énergie électrique
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant des crédits supplémentaires
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires pour la période du 01.07 au 31.10.1961
Rapport de la commission de gestion sur le message du Conseil municipal concernant les crédits supplémentaires pour la période du 01.07 au 31.10.1961
Rapport de la commission pour l'examen du message concernant le Règlement pour la fourniture de l'énergie électrique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455578
 

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