CH AC Sion, Acg 43 Séance du Conseil général du 02.02.1962, 1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 43
Titre:Séance du Conseil général du 02.02.1962

Dates

Période de création:1962
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général relatif au projet de règlement communal sur la perception d'un impôt pour le culte
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Rapport de la commission de gestion sur le message du Conseil municipal sur le budget de la Commune pour l'année 1962
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 01.11 au 31.12.1961
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les comptes et bilan 1961 et le budget 1962 du spectacle "Sion à la lumière de ses étoiles"
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le programme et le budget des Services Industriels pour l'année 1962
Projets de règlement sur la perception de l'impôt sur le culte
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant l'impôt pour le culte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455579
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne