CH AC Sion, Acg 51 Séance du Conseil général du 12.02.1963, 1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 51
Titre:Séance du Conseil général du 12.02.1963

Dates

Période de création:1963
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du mois de décembre 1962
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1963
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les comptes 1962 et le budget 1963 du spectacle "Sion à la lumière de ses étoiles"
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le cautionnement par la Commune en faveur du Conseil de fabrique d'un emprunt de 2 millions
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 1er au 31.12.1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455587
 

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