CH AC Sion, Acg 52 Séance du Conseil général du 27.06.1963, 1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 52
Titre:Séance du Conseil général du 27.06.1963

Dates

Période de création:1963
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01 au 30.04.1963
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le compte de l'année 1962
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le rapport de gestion des Services Industriels
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur divres crédits supplémentaires
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 1er au 31.12.1962
Documents en lien avec le postulat Biollaz concernant l'aérodrome et le statut d'Hermann Geiger.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455588
 

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