CH AC Sion, Acg 54 Séance du Conseil général du 22.06.1964, 1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 54
Titre:Séance du Conseil général du 22.06.1964

Dates

Période de création:1964
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le compte de la Commune pour 1963
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur la gestion et le compte des Services Industriels pour 1963
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les comptes et le bilan 1963, et le budget 1964 du spectacle "Sion à la lumière de ses étoiles"
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur un crédit supplémentaire de Fr 25000.-
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur un cautionnement en faveur de "Mon Foyer" société coopérative
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant un cautionnement en faveur de "Mon Foyer"
Rapport des censeurs pour l'exercice 1963 - Services Industriels Sion
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur divers crédits supplémentaires pour l'exercice 1963

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455856
 

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