CH AC Sion, Acg 65 Séance du Conseil général du 16.12.1966, 1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 65
Titre:Séance du Conseil général du 16.12.1966

Dates

Période de création:1966
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation et ordre du jour
Correspondance
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1967 de la Municipalité
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1967
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget des Services Industriels pour 1967

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1966
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455901
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne