CH AC Sion, Acg 66 Séance du Conseil général du 30.01.1967, 1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 66
Titre:Séance du Conseil général du 30.01.1967

Dates

Période de création:1967
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation et ordre du jour
Correspondance
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant différentes ventes de terrains (Zinguerie Sablage et Métallisation SA, Rhône-Color, Imprimerie Auguste et Edmond Schmid, Menuiserie Joseph Clivaz-Mudry SA)
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.08.1966 au 31.12.1966
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant un cautionnement en faveur de la Société des télécabines de Sion et Hérémence - Thyon SA
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le nouveau règlement de police
Rapport de la commission de gestion au Conseil général relatif au message du Conseil municipal concernant différentes ventes de terrains
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.08.1966 au 31.12.1966
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant le rapport de la commission des loisirs
Rapport de la commission des loisirs (pour la création d'un service communal de loisirs pour la jeunesse)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455902
 

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