CH AC Sion, Acg 73 Séance du Conseil général du ?.12.1968, 1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 73
Titre:Séance du Conseil général du ?.12.1968

Dates

Période de création:1968
Période de création, notes.:Date incertaine de la séance dû au PV manquant
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:[Protocole de séance MANQUANT]
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1969 de la Municipalité
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.07.1968 au 31.12.1968
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1969
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget 1969 des Services Industriels de Sion
Postulat sur la création d'une piscine chauffée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455910
 

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