CH AC Sion, Acg 77 Séance du Conseil général du 06.11.1969, 1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 77
Titre:Séance du Conseil général du 06.11.1969

Dates

Période de création:1969
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole de séance de la commission d'information
Correspondance
Convocation et ordre du jour
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le projet de règlement communal d'assainissement urbain
Discours et interventions concernant le règlement d'assainissement urbain
Rapports des commissions de gestion et de développement au Conseil général concernant le règlement communal de l'assainissement urbain

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1969
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455953
 

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