CH AC Sion, Acg 78 Séance du Conseil général du 18.12.1969, 1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 78
Titre:Séance du Conseil général du 18.12.1969

Dates

Période de création:1969
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance
Convocation et ordre du jour
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une vente de terrain
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01.1969 au 31.07.1969
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1970 de la Municipalité
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget 1970 des Services Industriels de Sion
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur un crédit supplémentaire 1969 pour les Services Industriels
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur le budget de la Commune pour 1970
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur les crédits supplémentaires du 01.01.1969 au 31.07.1969
Rapport de la commission de gestion au Conseil général sur la vente de la parcelle no 12951 aux Vieux Ronquoz
Questions posées au Conseil général durant les années 1968-1969

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1969
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455954
 

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