CH AC Sion, Acg 86 Séance du Conseil général du 14.10.1971, 1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 86
Titre:Séance du Conseil général du 14.10.1971

Dates

Période de création:1971
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Article de presse
Correspondance
Convocation et ordre du jour
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01.1971 au 31.07.1971
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant l'octroi de crédits spéciaux pour l'acquisition de deux immeubles (Rentenanstalt, Maison Supersaxo)
Message du Conseil municipal au Conseil général relatif au complément au règlement communal sur les constructions concernant les places de parc
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01.1971 au 31.07.1971
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant l'octroi de crédits spéciaux pour l'acquisition de deux immeubles
Rapport de la commission de développement au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.01.1971 au 31.07.1971 et l'acquisition de deux immeubles
Rapport sur les obligations communales en matière scolaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1971
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455963
 

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