CH AC Sion, Acg 87 Séance du Conseil général du 17.12.1971, 1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg 87
Titre:Séance du Conseil général du 17.12.1971

Dates

Période de création:1971
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
Format larg. x H (cm):21x30

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation et ordre du jour
Correspondance concernant le budget 1972 de la Municipalité
Protocole de séance
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant une autorisation d'emprunt
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1972 de la Municipalité
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget 1972 des Services Industriels de Sion
Rapport de la commission de gestion au Conseil général concernant le budget de la Commune pour 1972
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant les crédits supplémentaires du 01.08.1971 au 31.12.1971
Message du Conseil municipal au Conseil général concernant le budget des Services Industriels pour 1972

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4.1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1971
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=455964
 

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