CH AEV, 2300-2024/80 Mensuration officielle pour la commune de Lens, 1967-2019 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2024/80
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Lens
Période de création:1967 - 2019

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Lens.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2024/80
Date d'entrée:22/10/2024
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2024/00080 Service de la géoinformation (Sion) (1967-2019)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 52/2

Plans et documents hors format au 3 C 48/3/10-15 :

3 C 48/3/10 : 6240.1.12 ; 6240.1.12 ; 6240.2.5
3 C 48/3/11 : 6240.1.7 (1-24.4) ; 6240.1.11
3 C 48/3/12 : 6240.1.7 (25-62) ; 6240.1.8 ; 6240.1.9 ; 6240.1.10 ; 6240.1.15
3 C 48/3/13 : 6240.1.2 ; 6240.1.12
3 C 48/3/14 : 6240.1.13 (9-17)
3 C 48/3/15 : 6240.1.13 (1-8)
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=540977
 

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