CH AEV, 2300-2024/81 Mensuration officielle pour la commune de St-Léonard, 1937-2018 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2024/81
Titre:Mensuration officielle pour la commune de St-Léonard
Période de création:1937 - 2018

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de St-Léonard.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2024/81
Date d'entrée:22/10/2024
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2024/00081 Service de la géoinformation (Sion) (1937-2018)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 52/1

Plans et documents hors format au 3 C 48/3/16-18 :

3 C 48/3/16 : 6246.1.9 ; 6246.1.12 ; 6246.1.15
3 C 48/3/17 : 6246.1.7
3 C 48/3/18 : 6246.1.2 ; 6246.1.8 ; 6246.1.10 ; 6246.1.11 ; 6246.1.13 ; 6246.2.5
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2018
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=540978
 

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