CH AEV, ABS, 2021/53, 5/1,13 Notes de cours de Guillaume de Kalbermatten du cours de maître Gross, sur le code pénal., 1909 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, 2021/53, 5/1,13
Titre:Notes de cours de Guillaume de Kalbermatten du cours de maître Gross, sur le code pénal.

Dates

Période de création:env. 1909

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 cahier de 18 feuillets utiles
Format larg. x H (cm):11x17

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:13
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1909
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=541366
 

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