CH AC VdB, FPP 009, 4 Procès-verbal des Abscheid de la Diète de novembre 1828. Président : Leopold de Sepibus, Grand Baillif de la République. En présence de Monseigneur Augustin Sulpice Zen Ruffinen, évêque de Sion, et des Députés des Dizains, 26.11.1828 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives communales de Val de Bagnes (AC VdB) (Archives)
  - Archives privées - (Familles, fondations, associations, sociétés, etc.) (Archives)
    - CH AC Val de Bagnes, FPP Fonds privés de particuliers (Familles - Personnes) (Fonds)
      - CH AC VdB, FPP 009 Fonds Filliez Maurice Eugène, 1818-1855 (Sous-fonds)
        
        CH AC VdB, FPP 009, 3 a Vente de Catherine Troillet de Villette à Bernard Dorzaz de Villette d'un champ situé au Joratte du Cotterg et quittance, 23.02.1827-10.03.1834 (Document)
        CH AC VdB, FPP 009, 4 Procès-verbal des Abscheid de la Diète de novembre 1828. Président : Leopold de Sepibus, Grand Baillif de la République. En présence de Monseigneur Augustin Sulpice Zen Ruffinen, évêque de Sion, et des Députés des Dizains, 26.11.1828 (Document)
        CH AC VdB, FPP 009, 5 a) Lettre de Pierre François Pache de Bruson à Joseph- Emmanuel Lugon-Moulin, habitant au Brésil, époux d'Anne Marthe Brême pour lui préciser ses droits sur la succession de sa femme. b) Copie d'un acte de vente fait à Sembrancher c) Règlement de succession d'Emmanuel Lang, l

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AC VdB, FPP 009, 4

Cotes anciennes:

FMF/P4

Titre:

Procès-verbal des Abscheid de la Diète de novembre 1828. Président : Leopold de Sepibus, Grand Baillif de la République. En présence de Monseigneur Augustin Sulpice Zen Ruffinen, évêque de Sion, et des Députés des Dizains

Dates
Période de création:	26/11/1828

Support
Support / Träger:	Papier
Type de documents d'archives:	Livre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	1 pièce

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:	2

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1858

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=544888

Portfolio:
Désignation:

CH AC VdB, FPP 009, 4 Procès-verbal des Abscheid de la Diète de novembre 1828. Président : Leopold de Sepibus, Grand Baillif de la République. En présence de Monseigneur Augustin Sulpice Zen Ruffinen, évêque de Sion, et des Députés des Dizains, 26.11.1828 (Document)

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